Reglement general

Règlement général
~ Règlement pour bien vivre sur Coversetstickers ~  
   
Le forum Coversetstickers est un espace communautaire de discussion mettant en relation des personnes désireuses d'échanger des idées, des réalisations, trouvailles, conseils ou points de vue sur des thèmes en relation avec le Forum.
Sur le Forum, vous ne devez pas poster d'images ou porter des propos à caractère diffamatoire, injurieux, raciste, dégradant, pornographique, pédophile, menaçants ou contraire aux lois.

Seuls les posts écrits en Français correct seront tolérés, faites des efforts pour l'orthographe et la présentation. Les posts incompréhensibles (écriture sms...) seront ignorés, déplacés voir même supprimés dans les pires des cas.

Modérateur ou Administrateur sont susceptibles de supprimer sans préavis tout messages contraire à cet éthique, et dans certains cas, supprimer le compte utilisateur pour toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème abordé, la ligne de conduite du Forum, ou contraire à la loi.
Tous les membres du staff Coversetstickers sont bénévoles et prennent de leur temps libre pour que ce forum soit le plus agréable possible. Vous pouvez ne pas partager les idées ou points de vue relatés sur le forum, mais vous devez le respect à chaque membre, modérateur et Administrateur de ce forum.

Vous serez tenus pour seul responsable de vos agissements sur Coversetstickers.

La section « Covers » de Coversetstickers quand à elle est une section se basant sur le principe de l'entraide, l'échange et le partage fonctionnant uniquement par l'envoi d'emails de la part des membres inscrits vers d'autres membres afin de se procurer les jaquettes ou stickers et ayant pour but unique:

- votre collection privée.
- remplacer vos pochettes existantes abîmées.
- vos copies de sauvegardes.

Nous déclinons toutes responsabilités de l'utilisation que vous ferez de vos covers ou stickers après réception dans votre boite e-mail.

~ Loi informatique, fichiers et libertés ~  

Tout utilisateur du Forum est tenu de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement par mail ou par MP à un Administrateur.

~ Propriété intellectuelle ~  


L'utilisation du Forum Coversetstickers ne saurait conférer un quelconque droit de propriété intellectuelle ou industrielle sur les logiciels, images et données qu'il présente dont il n'est pas l'auteur.
Ces droits restant la propriété exclusive de leurs créateurs.
Ainsi, tous les textes, photos, données, affiches, logos, marques, logiciels et autres éléments reproduits sur le Forum sont protégés par le droit d'auteur, les droits voisins et le droit des marques tant français qu'internationaux.
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~ Ligne de conduite partenariat et recrutement ~  

Vous n'êtes pas autorisé sans l'accord d'un administrateur du Forum Coversetstickers de poster des publicités, liens, bannières et tous moyens visuels permettant d'inciter à visiter vos pages, sites, forums ou autres (à l'exception des portfolios).

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